Frais forfaitaires kilométriques

Frais forfaitaires kilométriques de véhicules

En optant pour l’évaluation forfaitaire des frais de véhicule, vous devez vous conformer aux règles et aux barèmes fixés par l’administration fiscale. Avec bncenligne, la gestion de ces frais devient facile et intuitive. Nous vous garantissons la mise à jour des barèmes officiels, dès leur publication, sans retard et sans frais.

Il ne vous reste plus qu’à vérifier que vous remplissez les conditions requises pour mettre en place cette évaluation forfaitaire dans votre comptabilité (votre AGA ou expert-comptable pourra vous conseiller au mieux).

Attention: le « choix » de l’évaluation forfaitaire doit se faire en début d’année. Vous devez donc déclarer en PRÉLÈVEMENTS PERSOS tous les frais réels qui sont censés être remplacés par ces frais forfaitaires. Demandez conseil à votre AGA ou votre expert-comptable.

Pour commencer, cliquez sur l’onglet VÉHICULES

La liste de tous les véhicules que vous avez déjà saisis s’affiche, ainsi qu’un formulaire pour les saisir.

Nouveau véhicule

Pour déclarer un véhicule dans le système, vous devez saisir les informations suivantes:

  • Modèle du véhicule ou description: ce petit texte descriptif apparaîtra sur la déclaration CERFA 2035
  • Puissance en CV: la puissance du véhicule: 1, 2, 3, …, jusqu’à un grand nombre. Soyez cohérent, cette valeur est utilisée pour déterminer la tranche du barème applicable.
  • % usage professionnel: si le véhicule est à usage exclusivement professionnel, tapez 100, … etc
  • Type de véhicule: il existe trois catégories fiscale avec l' »Automobile », le « Cyclomoteur > 50cm3 » (exp Moto) et le « Cyclomoteur < 50 cm3 » (exp Vélo, Scooter).
  • Kilométrage annuel: vous pouvez saisir le kilometrage parcouru, réparti mensuellement (vous pouvez aussi tout saisir dans le dernier mois). Le système calcule automatiquement le kilométrage professionnel à appliquer.
  • Barème utilisé: il en existe plusieurs selon le Type de véhicule

Barème BNC (pour chaque Type de véhicule)
Barème BIC Diesel (pour les Automobiles)
Barème BIC Super Sans Plomb (pour les Automobiles)
Barème BIC GPL (pour les Automobiles)
Barème BIC (pour les cyclomoteurs)

ATTENTION: le barème BIC s’applique aux véhicules en location ou en crédit-bail!

Les barèmes sont revus annuellement par l’administration fiscale. Vous devez donc attendre la sortie des barèmes de l’année en cours avant de comptabiliser (voir ci-dessous cette fonction) les frais forfaitaires. Visitez régulièrement notre site pour vous tenir au courant. Toutefois, avant la sortie de barèmes nous appliquons par défaut ceux de l’année précédente afin de vous permettre de simuler vos frais.

  • Amortissement à réintégrer : chaque véhicule immobilisé doit être déclaré dans la page 2 du Cerfa 2035. Le montant de la dotation annuelle correspondante doit être déclaré ici afin qu’il soit retiré de la dotation totale nette. En effet, l’option de l’évaluation forfaitaire vous prive de la dotation.

bnc_vehicules_editer

Gestion des véhicules

Vous pouvez gérer les véhicules avec les fonctions suivantes

  • Créer un NOUVEAU
  • SUPPRIMER le véhicule sélectionné
  • CALCULER le montant des frais
  • ENREGISTRER le véhicule sélectionné (après calcul des frais)

Attention, la suppression d’un véhicule n’entraine pas la suppression automatique des frais déjà comptabilisés: voir ci-dessous la Comptabilisation des frais.

Comptabilisation des frais

Pour chaque véhicule, une fois par année, vous lancez l’opération de comptabilisation afin que les frais forfaitaires soient traduits dans des écritures comptables:

  • Sélectionnez le véhicule
  • Cliquez sur DÉDUIRE

Une mise en garde s’affiche pour vous expliquer les opérations effectuées:

bnc_vehicules_deduire

A chaque fois que vous cliquez sur DÉDUIRE, le système génère, pour vous, deux écritures dans le journal des Dépenses (la date appliquée étant la date de fin de l’exercice comptable).

Vous pouvez ensuite aller dans le journal et les gérer comme des écritures normales, les modifier ou les supprimer. A noter qu’après la suppression d’un véhicule, vous devez aller dans le journal et supprimer manuellement tous les frais (écritures doubles) qui auraient été comptabilisés.

Génération du Cerfa 2035

En générant le CERFA 2035, vous pouvez voir l’impact de vos frais forfaitaires kilométriques de véhicules sur les pages suivantes:

  • Page 2: retrait des dotations des véhicules immobilisés
  • Page 2035-B: liste des véhicules avec le descriptif, le type, la puissance, le barème, le carburant si applicable, le nombre de kilomètres pros, le montant des frais et la dotation à retirer. Le système calcule automatique les autres frais de véhicules qui ne sont pas des frais forfaitaires (cad toute autre écriture avec le code « FRAIS DE VÉHICULES » 625200)

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Avec bncenligne la gestion des frais kilométriques c’est facile, rapide et sûre!